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Article 3 – Nature des contenus
Le site Yomyom propose des contenus éditoriaux, culturels, historiques et des quiz à visée informative et pédagogique.
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L’ensemble des éléments du site (textes, quiz, structure, logo, graphismes, base de données) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Hapax Web, sauf mention contraire.
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rticle – Protection des contenus et interdiction d’extraction automatisée
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- D’entraîner, alimenter ou enrichir un modèle d’intelligence artificielle à partir des contenus du site sans autorisation expresse.
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Article 8 – Responsabilité
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Article 9 – Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation.
Article 10 – Droit applicable et juridiction compétente
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.
